
Mentions légales
Mentions légales
MENTIONS LEGALES
Information éditeur
Le site «yannickbestaven.fr» est édité par :
SARL YBSAILING
Centre d’affaires nautiques 2,
6 rue Virginie HERIOT, 17000 LA ROCHELLE.
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.
Droits de propriété
L’utilisateur du site reconnaît que le contenu du site yannickbestaven.fr est protégé par le droit national et international de la propriété intellectuelle et qu’il ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis, distribué, vendu, exploité ou modifié d’aucune manière que ce soit sans l’autorisation expresse de SARL YBSAILING.
SARL YBSAILING reste propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le site yannickbestaven.fr. Cela comprend notamment, mais sans s’y limiter, les programmes, les données et également les enregistrements audios, les textes, les images, les graphismes et les vidéos qui sont protégés par la règlementation sur le droit de la propriété intellectuelle et les droits d’auteur (y compris le droit des brevets et des marques) et les dispositions légales internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de SARL YBSAILING ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un de ces éléments sans l’autorisation écrite de SARL YBSAILING ou du tiers détenteur des droits sur les marques ou logos figurant sur le site.
SARL YBSAILING se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, selon l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Accès au site
SARL YBSAILING mettra en œuvre les moyens requis pour sauvegarder les données recueillies par elle au cours de l’exécution de ses obligations. Il est toutefois expressément reconnu par les parties que cette obligation est une obligation de moyens telle que définie par la jurisprudence.
SARL YBSAILING s’engage par ailleurs à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer le fonctionnement, dans des conditions optimales, du site yannickbestaven.fr et des services associés. Dans la mesure du possible, SARL YBSAILING s’efforce de mettre à jour les informations précises éditées sur ce site.
SARL YBSAILING ne saurait toutefois être tenue pour responsable de toute erreur ou omission, des conséquences de faits qui lui sont extérieurs, tels que des pannes de courant, arrêts temporaires ou non de la messagerie.
Pour des raisons de maintenance, SARL YBSAILING peut interrompre momentanément l’accès au site steven-diai.fr et aux services associés. SARL YBSAILING s’efforcera d’éviter, dans la mesure du possible, de causer une trop grande gêne aux utilisateurs.
Gestion des données collectées
SARL YBSAILING a besoin, dans le cas où l’utilisateur souhaite recevoir les actualités et informations commerciales par voie électronique ou prendre contact avec la société SARL YBSAILING, de collecter des données personnelles liées à l’utilisateur à partir du site telles que la société, la civilité, le nom, le prénom, l’adresse e-mail.
Ces données sont recueillies à des fins professionnelles par SARL YBSAILING et ne seront pas transmises à des tiers sans acceptation préalable.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 :
Les données recueillies lors d’une demande d’information émanant de la part d’un utilisateur sont nécessaires à la gestion de cette demande. Ces informations sont destinées à la société SARL YBSAILING qui est responsable de ce traitement. L’adresse e-mail recueillie ne sert qu’à répondre dans les meilleurs délais et ne sera pas remise à des tiers.
Gestion des cookies
La société SARL YBSAILING collecte automatiquement des informations vous concernant grâce à des cookies permettant de suivre votre navigation au sein du Site.
Les cookies sont des identifiants alphanumériques transférés sur le disque dur de votre ordinateur via son navigateur Internet qui permettent à la société SARL YBSAILING de reconnaître ce navigateur et ainsi de vous proposer des fonctions plus innovantes et plus attractives. Vous pouvez toutefois configurer votre ordinateur pour qu’il bloque l’enregistrement des cookies.
Voir Politique de cookies (UE)
Droit d’accès aux informations
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1 978 modifiée en 2004, tout utilisateur du site yannickbestaven.fr dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concerne. Pour exercer ce droit, l’utilisateur est invité à prendre contact avec SARL YBSAILING.
Droit applicable
Les présentes dispositions sont soumises au droit français.
Information relative au traitement des réclamations :
En cas de réclamation, vous pouvez vous adresser par écrit à l’adresse suivante :
SARL YBSAILING, Centre d’affaires nautiques 2, 6 rue Virginie HERIOT, 17000 LA ROCHELLE
– ou par mail à l’adresse : fanclub@yannickbestaven.fr
SARL YBSAILING s’engage à accuser réception de votre réclamation dans les 3 jours et à vous fournir une réponse dans un délai maximum d’un mois.
Hébergement
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Création graphique et développement du site : Steven Diai – Webmaster
Webmaster : Régis MITONNEAU webmaster@ybsailing.fr
Directeur de la publication : Yannick BESTAVEN
Crédits photos
- Agence AléaProduction http://www.aleaproduction.com/
- Jean-Marie Liot www.jmliot.com
- Christophe Breschi https://breschi-photo-video.com/
- Olivier Blanchet https://www.olivierblanchet.com/
- Antoine Dujoncquoy
- Muriel Vandenbempt www.murielvdb.com
COPYRIGHT
Tous les éléments du site www.yannickbestaven.fr sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite.
Protection des données personnelles :
Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations nominatives vous concernant, et les faire rectifier ou supprimer, en nous adressant un email. En savoir plus : www.cnil.fr